Revue européenne | Journée de l’Europe, et révision des Traités
Mais aussi — subventions étrangères, sanctions contre la Russie, hydrogène, concurrence
Bonjour et bienvenue dans la Revue européenne du mardi, un condensé d'actualité européenne utile. La revue est désormais disponible en anglais, espagnol, italien, roumain, russe et ukrainien. Bonne lecture 💌
Journée de l'Europe, CoFoE et modification des Traités
Journée de l'Europe, le 9 mai commémore la déclaration Schuman de 1950. La Journée de l'Europe est aussi la data choisie pour la clôture de la Conférence sur l'avenir de l'Europe (CoFoE), un forum citoyen d’échelle européenne pour améliorer le fonctionnement des institutions européennes.
CLAP DE FIN ! • Ce 9 mai, s’est clôt à Strasbourg la CoFoE. Le rapport final a été présenté à la Présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen, à la Présidente du Parlement européen Roberta Metsola et au Président français Emmanuel Macron, la France assurant présidence tournante du Conseil de l’UE jusqu’au 30 juin.
UNION ÉLARGIE • Dans un discours à Strasbourg, Emmanuel Macron a appelé de ses voeux la création d'une "communauté politique européenne", qui accueillerait les États membres de l'UE et des pays non-membres tels l'Ukraine — alors que cette dernière remettait à la Commission le même jour la deuxième partie de son questionnaire d’adhésion à l’UE, geste volontairement “symbolique”, selon la Vice-Première ministre ukrainienne en charge de l’intégration euro-atlantique Olga Stefanishyna.
Macron a insisté sur le fait que cette nouvelle communauté puisse permettre de tracer une voie européenne pour certains pays tiers "sans préjuger de toute future adhésion à l'Union européenne".
PROPOSITIONS • Le 30 avril dernier, la séance plénière de la CoFoE a adopté 49 propositions sur des sujets aussi variés que l'environnement, la sécurité européenne et la démocratie.
L'abolition de la règle de l'unanimité au Conseil de l’UE figure en bonne place sur la liste des priorités des citoyens européens. Elle a le soutien du Premier ministre italien Mario Draghi et de la ministre allemande des Affaires européennes Anna Lührmann. La blocage de la Hongrie sur un embargo pétrolier a rendu la proposition plus pressante.
Mais il y a un hic. Pour supprimer la règle de l'unanimité, il faut une décision… unanime des États membres. Cette règle de l’unanimité n’est pas toujours décriée, notamment dans le domaine de la sécurité et de la défense, où l'abandon de l'unanimité fait craindre une perte de crédibilité sur la scène internationale où l’UE doit parler d'une seule et même voix.
Parmi les propositions figure également la création de "listes pan-européennes ou transnationales comprenant des candidats de différents États membres".
RÉVISION DES TRAITÉS • Macron et Von der Leyen ont laissé la porte ouverte à de potentielles révisions des traités européens. La présidente de la Commission a demandé à ce que des propositions dans ce sens lui soient faites d’ici septembre. Selon Georg Riekeles du European Policy Center, 8 à 10 États membres soutiendraient actuellement une révision des traités, alors que le quorum requis pour lancer le processus est de 14 sur 27.
Or, 13 États membres se sont déjà positionnés contre le processus. La Bulgarie, la Croatie, la République tchèque, le Danemark, l'Estonie, la Finlande, la Lettonie, la Lituanie, Malte, la Pologne, la Roumanie, la Slovénie et la Suède ont publié un document non-officiel, mettant en garde contre "les tentatives irréfléchies et prématurées de lancer un processus de révision". Ce document critique également "l’instrumentalisation" de la Conférence par le Parlement européen pour servir ses "intérêts institutionnels propres".
L'HEURE DE MACRON • C'est un grand moment pour Emmanuel Macron, fraîchement réélu, dont le discours de la Sorbonne de 2017 avait appelé à un large débat sur une réforme de l'UE. Suite à son passage à Strasbourg hier, Macron s'est envolé vers Berlin pour dîner avec le chancelier Scholz. Le gouvernement Scholz avait déjà signalé sa volonté de soutenir les décisions prises au sortir de la CoFoE dans son accord de coalition publié à la fin de l'année dernière.
La clôture de la CoFoE se fait avant des élections législatives en France qui devraient donner une majorité au Président réélu. Néanmoins, les positions européennes de Macron sont activement contestées à droite comme à gauche, notamment par la Nouvelle Union populaire écologique et sociale (NUPES) qui prédomine à gauche sous la houlette de Jean-Luc Mélenchon et ne laisse que peu de place aux partis de gauche traditionnellement plus européens (les Socialistes et les Verts).
ET APRÈS • Selon le European Policy Center, la mise en œuvre rapide des politiques à l’échelle de l’UE et la refonte (qui nécessite du temps et des débats) des traités doivent être poursuivies en parallèle et s’enrichir mutuellement. Si la Présidente de la Commission s’est engagée à fournir un suivi de la mise en œuvre “des questions débattues et des conclusions approuvées lors de la conférence”, aucun mécanisme contraignant n'existe pour transposer ces propositions en actes législatifs. De plus, certaines réformes, notamment institutionnelles, devront surmonter des obstacles politiques considérables.
L'UE veut s’armer contre les subventions étrangères faussant le marché intérieur
Le 4 mai, le Parlement européen et le Conseil de l'UE ont adopté leurs positions sur la proposition de Règlement sur les subventions étrangères faussant le marché intérieur — un an après sa publication par la Commission. Les négociations inter-institutionnelles, ou “trilogues” dans le jargon européen, peuvent officiellement commencer.
VIDE JURIDIQUE • Les biens subventionnés par des pays tiers peuvent être frappés par des droits anti-dumping. Mais les investissements directs ou les procédures de passation de marchés publics ne sont pas couverts par ces instruments. Au sein de l’UE, des règles strictes en matière d'aides d'État empêchent les Etats membres d'accorder des subventions à leurs entreprises sans une approbation préalable de la part de la Commission, mais le droit des aides d’État n’est pas extra-territorial.
Les subventions étrangères facilitant des fusions/acquisitions, ou des soumissions à des marchés publics restent en dehors du champ d’application des instruments existants. Il y a un vide réglementaire, qui s’est avéré être une préoccupation grandissante du législateur à l’heure du Covid-19, lorsque de nombreuses entreprises pouvaient être rachetées par une bouchée de pain en bourse.
BOÎTE À OUTILS • Sous la supervision de la Commission européenne, les entreprises devront notifier les contributions financières qu'elles reçoivent d'organismes publics extra-européens lors de fusions-acquisitions ou de procédures de passation de marchés publics. La Commission aurait alors le pouvoir de corriger les distorsions là où elles se trouvent, en utilisant des remèdes inspirés des procédures antitrust. La Commission pourrait également lancer des enquêtes de marché lorsqu'elle soupçonne que certaines subventions étrangères peuvent fausser le marché intérieur.
Les subventions étrangères peuvent prendre de nombreuses formes : des injections de capitaux, des prêts, des incitations fiscales, des exonérations fiscales et des remises de dettes. Le traçage des subventions étrangères pourra également s'avérer plus délicat que prévu, compte tenu des structures souvent opaques et de la comptabilité innovante utilisée par les sociétés. Il peut également être complexe de tracer la ligne entre des subventions étrangères "légitimes" liées à la politique industrielle et des subventions "illégitimes" qui faussent le marché.
EFFET BRUXELLES • Le règlement cible les subventions étrangères qui faussent le marché intérieur, c’est-à-dire les situations où des acquéreurs étrangers peuvent payer plus pour une cible grâce des fonds publics étrangers, ou alors proposer un prix très attractif lors de marchés publics. La montée en puissance des entreprises d'État chinoises (SOE) a incité la Commission à se pencher sur les conséquences à long terme des distorsions du marché induites par les subventions dans l'UE.
Jusqu'à présent, les législateurs n'avaient pris des mesures que pour les situations où l'ordre public et la sécurité étaient en jeu, avec le règlement sur le filtrage des IDE en 2019. En 2021, la Commission a proposé un nouvel outil pour protéger les États membres qui sont la cible de coercition économique, comme la Lituanie, ciblée par la Chine pour son rapprochement avec Taiwan.
La Commission privilégie un règlement européen à une réforme plus globale à l’OMC. Cette décision unilatérale a été motivée par l'impasse actuelle à l'OMC et la prise de conscience que le multilatéralisme n'est pas le concept le plus à la mode en ce début des années 2020.
AMENDEMENTS • Le Parlement européen et le Conseil ont rendu publiques leurs propositions d'amendements. Les députés ont amendé la proposition de la Commission pour abaisser les seuils de notification, initialement conçus pour capturer les subventions étrangères les plus importantes et potentiellement les plus problématiques. Les députés estiment que les seuils de minimis pour les subventions étrangères devraient être abaissés de 5 à 4 millions d'euros, tandis que les seuils de chiffre d'affaires pour les fusions et acquisitions ont été abaissés de 500 à 400 millions d'euros. Le Conseil estime que les seuils devraient être relevés, à 600 millions d'euros pour les fusions et acquisitions. Les députés ont également réduit les longs délais qui ont été mis en avant, afin de réduire le fardeau que le nouveau règlement représentera pour les investisseurs.
L'UE tergiverse sur son sixième paquet de sanctions
Le 4 mai, après plusieurs semaines de rumeurs et de négociations de coulisses, Ursula von der Leyen a proposé un sixième paquet de sanctions contre la Russie. Il est actuellement en négociation, alors que la Hongrie joue la résistance sur le pétrole.
EMBARGO SUR LE PÉTROLE • De loin l'une des mesures les plus attendues et les plus sensibles à ce jour, la Commission propose d'éliminer progressivement les importations russes de pétrole, brut et raffiné, d'ici la fin de l'année. La Russie est la première source d’approvisionnement en pétrole de l’UE, selon les statistiques de l’UE — bien que la plupart des importations ne soient destinées qu'à une poignée d'États membres, notamment la Slovaquie, la Lituanie, la Finlande et la Hongrie.
Pour minimiser l'impact d'une telle sanction, la Commission a proposé de supprimer progressivement l'approvisionnement russe en pétrole brut dans les six mois et en produits raffinés d'ici la fin de l'année.
RÉTICENCES • La Hongrie a déjà annoncé qu'elle opposerait son veto à toute interdiction des importations de pétrole russe proposée par la Commission. Non seulement le Premier ministre hongrois Viktor Orbán a été un fervent partisan du Kremlin, mais cela survient alors que l'UE se dirige vers la suspension de fonds européens en destination de Budapest, avec la récente activation du mécanisme de conditionnalité.
En outre, la Slovaquie et la République tchèque, également fortement dépendantes des importations russes, ont exigé une période exceptionnelle de suppression progressive de trois ans jusqu'en 2024. Enfin, la Commission a accepté une transition de trois mois avant d'interdire aux services maritimes de l'UE de transporter du pétrole russe. Cela vise à apaiser les inquiétudes soulevées par la Grèce, Malte et Chypre au sujet de leurs compagnies maritimes.
L'annonce de l'embargo progressif sur le pétrole n'a pas influencé les plans de production de pétrole de l'Organisation des pays exportateurs de pétrole (OPEP) — et n'a fait grimper le prix du brut que de 3 %. L'OPEP a annoncé qu'une légère augmentation de la production de pétrole pour juin, malgré les appels de l'UE et une flambée des prix, arguant que les blocages de la Chine menacent la demande.
MAIS AUSSI • Le nouveau paquet ne vise pas que le pétrole. Entre autres, il est également prévu d'exclure la Sberbank de SWIFT ainsi que deux autres grandes banques: Credit Bank of Moscow et Russian Agricultural Bank. Sberbank est la plus grande banque de Russie, impliquée dans la plupart des transactions liées au pétrole et au gaz. Elle était jusqu’ici épargnée par les sanctions européennes.
Les médias sont également revenus sur la liste des sanctions, trois grands diffuseurs publics russes, accusés de propagande agressive, seront interdits de diffuser leur contenu dans l'UE. Enfin, le paquet devrait interdire tous les services liés à la comptabilité et au conseil par les entreprises de l'UE — mesure à laquelle Chypre était jusqu’à présent opposée parce que le secteur chypriote des services risque d'être durement touché.
ET LA SUITE • L'adoption du paquet est désormais entre les mains des dirigeants de l'UE, à l'unanimité au sein du Conseil de l’UE. Certains changements sont donc à prévoir.
MONTREZ-MOI L'ARGENT • Pendant ces négociations, une conférence internationale des donateurs s'est tenue à Varsovie, organisée par la Pologne et la Suède en coopération avec la Commission et le Conseil européen.
Environ 6,5 milliards de dollars ont été levés pour soutenir l'économie ukrainienne et la crise humanitaire provoquée par la guerre en Ukraine. Cela s'accompagne d'une nouvelle aide de 200 millions d'euros de la part de la Commission, portant l'ensemble du soutien financier de la Commission à l'Ukraine à 4 milliards d'euros depuis le début de la guerre le 24 février.
Des électrolyseurs pour de l'hydrogène propre
Le 5 mai, dans le cadre du Sommet européen de l'électrolyseur, le commissaire européen chargé du marché intérieur Thierry Breton et des représentants de l'industrie de fabrication d'électrolyseurs ont signé une déclaration commune annonçant une multiplication par dix de la fabrication d'électrolyseurs d'ici 2025.
OBJECTIFS DE TRANSITION • Il s'agit là d'un nouveau pas en avant vers la réalisation des objectifs de transition énergétique de l'UE et pour ouvrir la voie au déploiement à grande échelle de la production d'hydrogène propre. La déclaration prévoit de décupler la capacité d'électrolyse pour atteindre 17,5 gigawatts par an, conformément au paquet Fit for 55.
MARCHÉ EUROPÉEN • Pour atteindre ces nouveaux objectifs, la stratégie de l'UE est d'utiliser les enseignements tirés de la construction d'un marché intégré du gaz et de l'électricité pour construire un marché de l'hydrogène compétitif à l'importation tout en rassurant les investisseurs.
La première phase de construction du marché verra la suspension de la législation pertinente sur la concurrence, dans un effort pour attirer les investisseurs. La deuxième phase, qui doit démarrer en 2030, verra la réinstallation progressive des règles de concurrence telles que la séparation de la propriété.
Gas for Climate, un groupe représentant les intérêts de l’industrie, estime que les coûts de développement de ce nouveau marché s'échelonneraient de 27 à 64 milliards d'euros.
"Une nouvelle ère de coopération internationale en matière de politique de concurrence", déclare Vestager à Berlin
Le 5 mai, la commissaire à la concurrence Margrethe Vestager s'est adressée à l' International Competition Network (ICN). Elle devait être à Berlin, mais a été retenue à Strasbourg lors de la plénière du Parlement européen par des discussions sur le règlement sur les subventions étrangères.
COOPÉRATION • Le plus haut responsable de la concurrence de l'UE s'est concentrée sur la coopération entre les autorités de la concurrence en matière d’affaires numériques, louant le travail conjoint de la Commission européenne et de l'Autorité britannique de la concurrence et des marchés (CMA) sur l'utilisation par Facebook des données publicitaires et et l’accord publicitaire "Jedi Blue" entre Google et Facebook.
"Il va sans dire que plus nous, en tant que communauté internationale de la concurrence, sommes en mesure d'harmoniser notre approche, moins il y aura d'opportunités pour les géants mondiaux de la technologie d'exploiter les lacunes en matière d'application entre nos juridictions" — Margrethe Vestager
EX-ANTE / EX- POST • Avec la loi sur les marchés numériques (DMA) à l'esprit, Vestager a souligné la complémentarité entre des outils ex post tels que le contrôle des fusions et les nouvelles dispositions du DMA qui s’appliqueront ex ante. Les marchés numériques nécessitent une nouvelle "approche hybride, dans laquelle la réglementation ex ante et les outils de concurrence traditionnels joueront tous deux leur rôle".
CALENDRIER • En passant, Vestager a fait allusion à l'entrée en vigueur du DMA au printemps 2023, ce qui suggère un petit changement de calendrier, alors que la Commission laissait entendre qu’il entrerait en vigueur dès cet automne, explique Natasha Lomas de TechCrunch. Préparer le personnel de la Commission à faire respecter les obligations que la DMA impose aux gatekeepers n'est pas une tâche aisée. "Nos équipes sont actuellement occupées par toutes ces préparations et nous visons à présenter les nouvelles structures très bientôt", a déclaré Vestager.
CONFÉRENCE IKK À BERLIN • La veille de la conférence ICN, les aficionados de la concurrence étaient déjà réunis à Berlin pour assister à la Conférence internationale sur les cartels (IKK) de l'Office fédéral allemand des cartels. Sven Giegold, secrétaire d'État au ministère fédéral allemand des Affaires économiques et de la Protection du climat, a qualifié la DMA de "réalisation majeure". Son discours s’est penché sur les changements idéologiques à l’oeuvre dans le monde de l’antitrust.
“Avec des néo-brandésiens désormais en charge de plusieurs institutions publiques nationales et des Européens proactifs sur les marchés numériques depuis quelque temps, assiste-t-on à une "Zeitenwende" antitrust ? Peut-être pas si loin. Mais il est juste de dire que le pendule antitrust revient de Chicago dans une certaine mesure”.
Ce que nous avons lu cette semaine
Une note d'Olivier Blanchard et Jean Pisani-Ferry pour le Peterson Institute for International Economics (PIIE), également publiée dans les pages du Grand Continent, analyse les conséquences de la guerre en Ukraine et formule des recommandations détaillées, axées sur l'équilibre entre les sanctions et la politique budgétaire et monétaire.
Dans VoxEU, Michele Ruta prévoit que les entreprises seront lentes à réagir aux évolutions de l'environnement géopolitique, et qu'en l'absence d'intervention gouvernementale, cela ne conduira pas à un recul de la mondialisation.
Dans sa newsletter Geoeconomics, Shahin Vallée critique les contorsions juridiques auxquelles le gouvernement allemand a recours pour maintenir la fiction selon laquelle il respecte le frein à l'endettement imposé par la Constitution, s'écartant ainsi d'un débat qu’il juge nécessaire sur le bien-fondé du Schuldenbremse.
L'Institut d'études de sécurité de l'Union européenne (IESUE), le think tank interne de l'UE spécialisé dans les questions de politique étrangère, a publié un rapport rédigé par Alice Ekman sur les efforts de la Chine pour forger de nouvelles alliances, menant à un réalignement du système international.
Un nouveau rapport de Jaïr van der Lijn et al. pour l'Institut international de recherche sur la paix de Stockholm (SIPRI) évalue à la fois l'efficacité et les limites des missions de formation militaire menées par l'UE depuis 2003.
La newsletter de cette semaine vous est présentée par Maxence de La Rochère, Andreea Irina Florea, Elena de Rouvroy, Alexandra Philoleau, Gabriel Papeians de Morchoven, Thomas Harbor, Théo Bourgery. À mardi prochain!